Article 10
- Conseil d’administration : |
10.1 Composition :
Le conseil d’administration est composé au minimum de 3 membres,
2 membres fondateurs choisis par leurs paires lors de l’assemblée générale
1 membre choisi par l’ensemble des adhérents.
Le conseil d’administration est composé au maximum de 9 membres :
3 membres fondateurs choisis par leurs paires lors de l’assemblée générale
6 membres de l’association choisis par l’ensemble des adhérents dans les collèges éligibles.
Entre 3 et 9 membres, le conseil est composé d’au moins 1/3 de membres fondateurs et doit respecter les règles ci-après :
Le conseil d’administration est composé au minimum d’1/3 de membres fondateurs, il n’y a pas de minimum pour les autres collèges.
Le conseil d’administration est composé d’ 1 membre bienfaiteur au maximum
Le conseil d’administration est composé d’ 1 membre d’honneur au maximum
Le conseil d’administration est composé d’ 1 membre titulaire au maximum
Le conseil d’administration est composé d’ 1 membre personne morale au maximum
Il n’y a pas de maximum pour les autres collèges éligibles.
10.2 Fonctionnement des élections :
Les membres du conseil d’administration sont élus pour 3 ans par les membres présents aux Assemblées Générales.
Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelables par tiers, les membres sortants étant rééligibles. Chaque Année 1 membre au moins du conseil d’administration est élu ou réélu.
Toute procuration est reconnue, le nombre de procuration n’est pas limité.
Lors de l’assemblée générale, pour chaque élection, le conseil d’administration en place :
Fixe le nombre de membres qu’il accueillera en son sein en fonction des besoins de l’association et dans la limite des règles édictées par les présents statuts.
Établit la liste des « sortants ». Les « sortants » sont les personnes (physiques ou morales) qui volontairement se déclarent sortantes et les personnes qui arrivent en fin de mandat. Si ce tiers n’est pas atteint, il est procédé à un tirage au sort pour compléter le nombre de sortants.
S’il y a lieu, désigne les membres fondateurs sortant du conseil d’administration, présente les candidats, vérifie qu’ils sont éligibles, et fait procéder à l’élection des nouveaux représentants des membres fondateurs par leurs paires.
S’il y a lieu désigne les autres membres sortants, présente les candidats, vérifie qu’ils sont éligibles, et fait procéder à l’élection des nouveaux représentants par l’ensemble des adhérents
10.3 Vacance
En cas de vacance (décès, démission, radiation...), le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, par cooptation, jusqu’à l’Assemblée Générale suivante.
10.4 Eligibilité
Est éligible au conseil d’administration toute personne membre de l’association depuis plus de 1 an, à jour de ses cotisations au moment de l’assemblée générale, et jouissant de ses droits civils.
10.5 Premier conseil :
Le premier conseil d’administration est ainsi composé de :
Claire BURLET
Fabrice DUCROS
Guillaume SAVIGNY
